Imprimer
Fermer
CDCI du 26 avril 2013
Mis à jour le
20/10/2015
Télécharger Téléchargez le procès-verbal
PDF - 0,05 Mb - 03/05/2013
Télécharger Point 1 - Avis de la commission départementale de la coopération intercommunale sur le périmètre de la fusion des communautés de communes Arrats Gimone et Coteaux de Gimone prévue au SDCI
PDF - 0,02 Mb - 03/05/2013
Télécharger Point 2 - Avis sur une nouvelle proposition de fusion de la communauté de communes des Hautes Vallées non prévue par le SDCI
PDF - 0,02 Mb - 03/05/2013
Télécharger Point 3 - Simplification de la carte de l’intercommunalité gersoise Les procédures de dissolution des syndicats prévues au SDCI
PDF - 0,03 Mb - 03/05/2013
En complément
Partager la page
Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn
Copier dans le presse-papier