23 septembre 2011 à Gimont

 
 
23 septembre 2011 à Gimont

Etienne GUEPRATTE, préfet du Gers a réuni les élus du département à la salle Dubarry à Gimont.

PROGRAMME

> Programme de la rencontre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Intervention d'Etienne Guépratte, Préfet du Gers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

PRESENTATIONS

> Aides aux logements - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Aménagement et urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Contrat unique d'insertion - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Hébergement et logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Loi 2011-803 du 5 juillet 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Loi soins psychiatriques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> Passage à la TNTTélévision numérique terrestre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,26 Mb

> Présentation loi RCT et SDCI 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,58 Mb

> SCOT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> Sécurité publique - prévention de la délinquance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Sécurité routière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

FICHES

> Accès liste des Demandeurs d'Emploi - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Accessibilité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Charte Réseaulument égalité du Gers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Commission consultative des usagers pour la signalisation routière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Contrôle budgétaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Contrôle de légalité et conseils - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Contrôles des marchés de plein air et marchés des producteurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Mission accueil associations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Parcours d'accès aux carrières territoriales hospitalières et de l'Etat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Procédure parasismique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

> Qualité de l'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Réforme de la fiscalité directe locale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,39 Mb

> Réforme des collectivités territoriales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Réglementation et surveillance des piscines et des baignades - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> SCOT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Surendettement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,86 Mb

> Transmission des fichiers comptables - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Programme ACTES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Forum initiatives régionales sécurité routière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,82 Mb

> Logement indigne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> Présentation courrier Gers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Situation de l'emploi - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Travaux de réhabilitation - ANAHAgence Nationale de l'Habitat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

DOCUMENTS

> Brochure sur la réforme de la fiscalité de l'aménagement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,17 Mb

> Circulaire relative à la réforme de la fiscalité de l'aménagement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Dépliant Habiter Mieux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Guide des débits de boissons - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :