Dossier d'actualité

 
 

Influenza aviaire : confinement du 18 avril au 16 mai 2016

Affiche sur les mesures de confinement

Fin des sacs en plastique

Interdits à compter du 1er juillet 2016

Les Routes Nationales

RN124 - Déviation de Gimont
RN21 - Travaux de mise en sécurité - Commune de Saint-Jean-Le-Comtal

Influenza aviaire

Mesures d'indemnisation et de soutien
Le formulaire de demande d'avance est disponible

Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public

Installation du comité de pilotage du dispositif le 4 avril 2016

Pacte de responsabilité : entrée en vigeur de la deuxième tranche

Le 1er avril 2016 marque l’entrée en vigueur de la deuxième tranche du Pacte de responsabilité

Action éducative pour prévenir des risques de radicalisation

Conformément à la circulaire 23/03/ 2015 et au comité de pilotage gersois du 30/06/2016, des rencontres autour de la prévention des risques de la radicalisation, auprès des professionnels de l'enfance et de la jeunesse sont mises en place.

Déclaration initiale d'une ICPE relevant du régime de la déclaration

Depuis le 1er janvier 2016, un déclarant peut se rendre sur le site www.services-public.fr ou sur le lien présent sur ce site, pour y faire ces démarches ICPE.

Influenza aviaire

Publication le 10 février 2016 des arrêtés « biosécurité » et « mise en œuvre »