Jeudi 5 octobre 2023

Mis à jour le 10/10/2023

Réunion d'échanges avec les secrétaires de mairie à l'IUT d'Auch

I - Les outils d’information

 

14 h 10 : Intervention de Corinne MAUGRAIN, chef du service de la communication interministérielle et de la représentation de l'Etat

            Présentation du site internet + trombinoscope + mails fonctionnels

            Les réseaux sociaux

            Les bonnes pratiques (protocole, invitation…)

Télécharger Outils communication PDF - 1,67 Mb - 03/10/2023
Télécharger Les expulsions locatives PDF - 0,43 Mb - 03/10/2023

II - La sécurité des personnes et des biens

14 h 25 : Intervention de Didier ROTA, chef du service des sécurités

    Les grands rassemblements

    La défense incendie

    Le Plan Communal de Sauvegarde

    Les feux d’artifice

    La procédure catastrophe naturelle

Télécharger Diaporama de présentation PDF - 1,60 Mb - 03/10/2023

 

III – La règlementation

14 h 50 - Intervention de Charlotte LASSIME, chef du service des relations avec les collectivités locales

     Les pouvoirs de police du maire (qui fait quoi Maire/Etat)

     La légalité des délibérations

Télécharger Diaporama de présentation PDF - 0,26 Mb - 03/10/2023

 

15 h 10 - Intervention de Freddy VIDAL, chef du bureau des élections et de la règlementation

     Les Elections (démission des élus)

 

Télécharger Diaporama de présentation PDF - 0,45 Mb - 03/10/2023

 

15 h 20 - Intervention de Claude LAFFONT, sous-préfecture de Mirande (10 mn)

    

Télécharger Le droit funéraire PDF - 0,13 Mb - 03/10/2023

    

Télécharger Les France Services PDF - 1,53 Mb - 03/10/2023

 

IV – Les dotations

 

15 h 40 - Intervention de Christophe POUYSEGU, chef du Service de l’appui territorial et de l’animation des politiques publiques

     L'appel à projets DETR 2024 (cadre d'intervention, pièces à fournir...)

     Le Fonds Vert

     La clôture budgétaire 2023, avec un focus sur la DSIL plan de relance 

Télécharger Diaporama de présentation PDF - 0,44 Mb - 06/10/2023

 

IV – Les finances / La fiscalité

 

16 h 10 - Intervention de la DDFIP

   

Télécharger La réforme de la responsabilité des gestionnaires publics PDF - 1,68 Mb - 03/10/2023

   

Télécharger Les faux ordres de virement (FOVI). PDF - 1,05 Mb - 03/10/2023

 

 

V – L’urbanisme / Le logement/ Les calamités agricoles

 

16 h 45 - Intervention du DDT Direction Départementale des Territoires

    L’instruction des permis de construire

    Le traitement de l’habitat insalubre

    Le traitement du péril

    Le dispositif calamités agricoles

    La dématérialisation des actes d’urbanisme

Télécharger Diaporama de présentation PDF - 1,91 Mb - 05/10/2023

VI – Thèmes libres

De 17 h 20 à 18 h 20